Le SCoT approuvé le 5 octobre 2016
Le Conseil communautaire a approuvé le 5 octobre 2016 le projet de Cohérence Territoriale (SCoT), à l’issue de la procédure d’enquête publique et compte-tenu des avis et remarques formulés.
Vous pouvez télécharger le SCoT de la presqu’île de Rhuys ainsi que la délibération l’approuvant en cliquant sur les liens suivants :
- Rapport de présentation (partie 1)
- Rapport de présentation (partie 2)
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Document d’Orientation et d’Objectifs
- Délibération n°16/99
Rapport et conclusions de l’enquête publique
Le Schéma de Cohérence Territoriale en cours de révision a fait l’objet d’une enquête publique du 2 mai au 8 juin 2016.
Vous trouverez en téléchargement le rapport de M. le Commissaire enquêteur ainsi que ses conclusions :
Ces documents sont disponibles à la consultation du public pendant 1 an au siège de la Communauté de Communes et des Mairies aux heures habituelles d’ouvertures.